background
Image

Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACCÈS ET D’UTILISATION

ilex-paysages.com est la propriété d’Alpes Hélicoptères.

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable d’Alpes Hélicoptères.

Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Alpes Hélicoptères.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Alpes Hélicoptères, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Vous disposez, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par courrier à l’adresse suivante :

Alpes Hélicoptères
Aéroport d’Annecy – Hangar FL250
8 Route de cote Merle
74370 Epagny Metz-Tessy

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Alpes Hélicoptères informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre Alpes Hélicoptères informe notamment les utilisateurs que la marque Alpes Hélicoptères a-est une marque déposée et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété d’ Alpes Hélicoptères ou de tiers ayant autorisé Alpes Hélicoptères à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable d’Alpes Hélicoptères.

Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous utilisez le site alpes-helico.com sous votre seule et entière responsabilité.Alpes Hélicoptères ne pourra pas être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.

CRÉDITS

Création du site : Bloody Webdesign

Crédits photos : David Grimardias

Alpes Hélicoptères

Aéroport d'Annecy
Hangar FL250
8 Route de cote Merle
74370 Epagny Metz-Tessy


Email : contact@alpes-helico.com
Téléphone (FR) : +33 6 08 96 07 82
Téléphone (CH) : +41 78 790 28 36

Nous nous tenons à votre disposition pour toute question ou demande particulière.